Comment trouver un terrain pour votre Tiny House ?

Qui dit « Tiny House », dit « habitat alternatif », dit « où s’installer ».  Aventuriers en quête d’une vie meilleure en Tiny House, vous rêvez d’établir votre chez vous dans votre mini-maison écologique dans la campagne normande, à proximité des spots de surf sur la côte vendéenne ou encore dans le parc d’un château familial. Tout est possible à condition de trouver le terrain propice à votre projet et de respecter certaines règles et formalités.

Vous cherchez un terrain à louer ou à acheter ? Vous voulez scruter le web, les agences, les journaux, et activer tous vos réseaux.  Vous avez peut-être même déjà des pistes : une petite liste de terrains qui correspondent à votre budget et sur lesquels votre Tiny House serait super sexy ?

Avant toutes choses, vérifiez si vos terrains de prédilection ne se situent pas dans une zone rouge. Il existe en effet des zones où il vous est strictement interdit d’installer votre Tiny House ou votre camping car. Exit les zones naturelles et forestières, à savoir les zones que la commune a décidé de protéger en raison de leur qualité, leur milieux naturels,  l’intérêt de leurs paysages, leur  point de vue esthétique, historique ou écologique ou bien encore en raison de  l'existence d'une exploitation forestière.

Cependant, des zones d’exception existent parfois  au sein même d’une zone protégée ! On les appelle les STECAL ou les « pastilles ».

Et la loi ALUR (qui légifère les habitats alternatifs pour l’accès au logement et un urbanisme rénové)  facilite l’accès aux zones pastilles pour les Tiny Houses. Chouette ! On vous invite donc à étudier les PLU des communes visées par vos recherches et de partir en quête des zones pastilles.  

• ZOOM sur la loi ALUR

• Moins de trois mois par an

L’idée pour vous consiste à profiter de votre Tiny House de manière occasionnelle ou bien nomade en voyageant avec elle.

Avantage : Vous pourrez stationner moins de trois mois :

- sur un terrain non constructible en zone pastille

- ou bien sur un terrain constructible avec l’accord du propriétaire

Une condition sinéquanone est requise : votre habitat léger ne doit pas être une annexe à votre habitation principale et doit conserver en permanence tous ces moyens de mobilité (roues, barres de traction, freinage, barres de signalisation).

Inconvénient : La mobilité est un critère essentiel mais parfois difficile à apprécier. L’aménagement d’une terrasse avec table et chaises pour recevoir les copains,  barbecue et jolis pots de fleurs, l’ampute de ses moyens de mobilité ? Cela suppose donc que vous soyez vigilants quant à l’aménagement du terrain autour de votre Tiny House chérie.

• Plus de trois mois par an

L’idée pour vous consiste à vous sédentariser, à réduire votre emprunte sur l’environnement et à reprendre la maitrise complète de votre habitat.

Avantages :

-Il est possible de rester plus de trois mois par an uniquement sur des terrains constructibles, si le Coeficient d’Occupation des Sols (COS) le permet avec l’accord de la municipalité et du propriétaire du terrain. Si la surface crée au sol par votre chère petite Tiny House est comprise entre 5 et 20m2 une simple déclaration préalable de travaux vous est requis. Après certains tombent aussi sur des mairies conciliantes qui emettent une autorisation spéciale.

Inconvénients :

-Sans autorisation, on ne peut pas stationner sur une parcelle privée plus de trois mois. Si la surface crée au sol fait plus de 20m2, alors un permis de construire sera exigé. Le maire de votre commune a toute autorité pour accepter ou refuser de vous délivrer le permis. Vous serez donc soumis aux règles locales d’urbanisme (Plan Local d’Urbanisme ou carte communale).

Vous pouvez louer un emplacement dans un camping ou un PRL ou village vacances et y installer votre jolie Tiny House. Nul doute, vous ferez des envieux !

• Avantages :

-Vous pouvez élire domicile une partie de l’année dans une Tiny House, c’est une alternative agréable et écologique à la maison de campagne. Un pied à terre estival fort sympathique !

-Certains gérants de camping acceptent, en marge de la loi, d’accueillir des habitants à l’année. Certaines municipalités tolèrent la pratique qui permet à la commune d’attirer de nouveaux habitants ou de loger des personnes aux revenus modestes.

- De nombreux services et infrastructures peuvent être à portée de mains (piscines, animations pour les enfants…)

-Les propriétaires installés dans un camping ne payent pas en principe la taxe d’habitation.

• Inconvénients :

- Certains campings n’ouvrent qu’une petite partie de l’année. Beaucoup de camping ferment l’hiver et coupent l’eau et l’électricité. Allo, allo ? Tiny Houses autonomes !

-La municipalité peut prendre des sanctions pour obliger les campings à cesser les formes d’occupation illégales.

-Vous devrez vous acquittez de la redevance annuelle  c'est-à-dire le loyer pour la location de la parcelle (entre 1500 et 5000 euros par an en général).

-Certains campings imposent des droits d’entrée (de 1000 à 10000 euros) lors de votre arrivée. SI aucun service n’est proposé en contrepartie, sachez que c’est une clause abusive mais courante.

-Certains gérants peu scrupuleux imposent même un droit de sortie.

- Vous devrez vous soumettre au règlement intérieur du camping.

-Si vous achetez une parcelle des un PRL, vous devez en plus régler les charges liées à l’entretien des espaces verts, des aires de jeux et des voies d’accès.

-Propriétaire d’une parcelle dans un PRL vous êtes redevables de  la taxe foncière.

-L’assurance peut refuser une indemnisation s’il peut prouver que la Tiny House était occupée illégalement à l’année.

Pour en savoir plus consultez le site de la Fédération Française des campeurs, caravaniers et camping aristes. (https://www.ffcc.fr/reglementation/14/reglementation-mobil-home/69/contrat-loisirs)

Le site gamping.com (insérer un lien) propose un concept futé. Il met en relation les propriétaires de terrains ou jardins privés désireux d’accueillir des campeurs. On se dit que si les propriétaires sont prêts à accueillir des campeurs peut-être le seront-ils aussi pour des Tiny House. Qui ne tente rien n’a rien !

Avantage : Le gamping vous permettra de profiter du calme, de la sécurité et de la convivialité d’un lieu chez l’habitant. Il sera également l’occasion d’élire domicile dans des lieux uniques auparavant inaccessibles.

Inconvénient : Les prix sont établis à la nuitée, tout à fait abordable pour les courts séjours mais relativement élevés pour un séjour longue durée. Rien ne vous empêchera de négocier le tarif si vous envisagez de rester sur le même emplacement pour un long séjour. Attention : il faudra aussi vous soumettre aux règles des propriétaires sur le terrain.

De plus en plus de communes urbaines à l’instar de Rézé en Loire Atlantique vont expérimenter l’habitat alternatif et accorder une place de choix aux Tiny House.

• Avantage :

-Elire domicile dans un village Tiny House d’une commune vous permettra de vivre pleinement, à l’année et en toute légalité votre aventure en Tiny. Certaines opportunités vous ouvriront des horizons insoupçonnés au-delà des frontières françaises !

-A force d’attendre et d’espérer et de scruter les opportunités, vous prendrez vos projets à bras le corps et vous deviendrez peut-être vous-même militant, force de propositions ou chef de projet pour l’installation d’un village Tiny House dans une commune.

• Inconvénient :

-Il existe encore peu de Village Tiny Houses en France. La demande d’habitat plus simple, plus écologique et moins onéreux est bel et bien présente. Il ne manque plus que des militants !

Une option peu recommandable :

 

Soyez persévérants, quelques soient vos démarches, elles vous paraitront longues !

Tout vient à point à celui qui sait attendre ! Bonne chance à toutes et à tous !